Quid : Les droits d'auteur

[Meiji]

Bonjour,

Auteur indépendant (écrivain, romancier) j'ai sollicité la Ligue pour "animer" un débat sur les droits d'auteurs et les droits numériques. En cela, je suis autant intéressé par la vision et les attentes de l'internet (comprendre les acteurs de l'internet en particulier l'internaute) que par la vision des auteurs et ayant droit. Je remercie les administrateurs d'avoir bien voulu m'ouvrir les portes de ce forum.
Je suis présent sur plusieurs forums à défendre l'auto édition comme contre pouvoir à l'édition et rencontre très souvent les mêmes objections concernant internet. Peut-être déjà, auteurs, sommes nous à côté de la plaque concernant les attentes de l'internet. En tout cas nous avons tous (en majorité) la volonté et l'envie d'être présent sur ce média.
Présentée comme la "défense" du droit d'auteur, l'Hadopi s'en prend aux libertés fondamentales. C'est un fait. C'est condamnable. Cela justifie la lutte engagée et je la soutiens sans réserve sur cet aspect.
Pourtant sans une refonte totale du droit d'auteur, créé à l'origine pour les protéger des éditeurs, et une définition des droits numériques, aucune Hadopi ni lutte anti Hadopi ne pourra jamais régler le problème du droit d'auteur.
Il va sans dire que je suis totalement et farouchement opposé à la licence globale qui ne règle rien non plus. Je crois que l'internet a ici la possibilité d'intervenir "législativement" dans sa définition hors toute main mise politique.
C'est ce dont je voudrais débattre voire convaincre, au moins m'en ouvrir au coeur même de la lutte pour les libertés individuelles.

Pour commencer mon propos je vous propose un article trouvé sur le net, en apparence anodin bien qu'une ligne va faire sauter au plafond nombre d'entre vous. Cet article n'est pas assez long pour éviter sa lecture. Bien au contraire assez condensé pour bien comprendre le fond du problème.
-> Il n'y a plus de vrais écrivains

Je reviens un peu plus tard poster mes commentaires sur cet article édifiant.

@plus

[Meiji]

Re bonjour,

Commentaires sur cet article fondamental.
Jean-Marc Roberts et Richard Millet discourent en quelques lignes - en tant qu'éditeurs (Stock et Gallimard) mais aussi en tant qu'auteurs car il le sont tous deux - sur la qualité de la littérature. Et plus ...
Cet article appelle plusieurs commentaires.

Deux auteurs jugent de la paupérisation de la littérature. Le premier à ouvrir le feu est Richard Millet avec sa critique de l'autofiction sans réaction de Jean-Marc Roberts qui met allègrement en scène sa propre vie dans ses romans.
-> Brève rencontre avec... Jean-Marc Roberts
Ah, en fait j'avais mal lu, ce sont les journalistes qui se plaignent de ces roman d'autofiction comme ceux de Roberts. Mais de quoi ils se mêlent ces journalistes !
Au passage, le roman engagé n'a aucun intérêt donc à la poubelle les grands esprits qui ont fait le monde libre avec leur plume. Zola et Hugo bof ... Remarquons qu'Hugo reste reconnu comme l'un des plus grands défenseur des libertés. Il n'y a aucun doute qu'à l'heure actuel, sa lutte contre Hadopi aurait été sans concession et n'aurait pas été édité ni par l'un ni par l'autre.
Accessoirement, nous avons presque tous du l'acheter ainsi que Zola pour l'école alors que les deux autres cités il n'y a plus qu'à les acheter maintenant si l'on veut pas mourir trop con. Tout benef.

Y'a plus de critique valable, donc y'a plus grand chose de valable. Couche en plus, plus de hiérarchie des livres et des auteurs. Encore plus, il y trop d'éditeurs dont la plupart ne font que de la merde (donc des auteurs de merde). Et re plus, des jurys récompensent des auteurs ou des livres que le public a aimé. Sacrilège !
Heureusement Stock édite des auteurs dont ils ne savent pas s'ils ont un devenir mais bon on sait jamais. Quoi qu'il en soit la conclusion est que les bons écrivains se comptent sur doigts d'une main. Dixit deux auteurs qui savent de quoi ils parlent et le prouvent comme Richard Millet.
-> Il faut lire Richard Millet
Lisez au passage son explication de son abandon de l'enseignement parce que ses élèves ne le méritent pas.

Grand morceau de bravoure, Robert est optimiste pour le roman mais pessimiste car époque antilittéraire. Cause de tout ça ... les blogs. On y est en plein dedans à savoir que les blogs sont pratiquement le seul moyen sur internet pour un auteur indépendant de se faire connaître de même que de petits éditeurs. Je suggère volontiers que l'on supprime également la télé qui empêche de lire (LCP, Chaine du Sénat, téléréalité, feuilletons étrangers, etc, etc), mais aussi les matchs de football qui drainent des foules considérables. Le travail est également un frein considérable à la lecture car il prend l'essentiel du temps des individus en activité qui restent quand même en nombre plus important que celui des sans activité. Le chômage comme remède à la crise du livre, fallait oser !

Mais comme il n'y a plus qu'environ 3000 gros lecteurs en France (qu'est-ce qu'un petit lecteur ?) c'est la crise et il faut bien que les presque 60 millions d'autres paient pour que ces gros lecteurs puissent avoir leur pitance. Accessoirement on se demande bien alors quel est le problème du téléchargement puisqu'il n'y a plus de lecteurs.
Pourquoi alors Roberts se préoccupe t-il des ebooks pour SDF ?
-> L'ebook, c'est bon pour les SDF
Remarquez, au train où va le chômage l'ebook semble avoir un bel avenir non ?

La musique ? la vidéo ? Aucun ne peut être dissocié de la littérature car le fondement des droits d'auteurs (Littéraire et artistique) découle de la littérature.
Quel est donc le rapport entre cet article et les droits des auteurs.
Beaucoup plus important qu'il n'y parait au premier abord car il contient tout le discours qui a prévalu pour l'adoption de la loi Hadopi.
Remarquons déjà que deux éditeurs, dont l'objectif est de s'approprier les droits d'auteurs et de les exploiter, sont aussi des auteurs qui s'arrogent le droit de qualifier d'autres auteurs, de les hiérarchiser, d'en exclure, de juger les lecteurs et de vouloir leur imposer leur vue.
C'est un discours qui est partagé par beaucoup d'autres auteurs et là commence toute la difficulté.
Mais le plus amusant commence par le fait que tout écrit suppose un langage avec des mots et leur sens. Dans notre cas c'est la langue française que nous avons appris à l'école avec un ... dictionnaire.
Ouvrez donc celui que vous avez à portée de main et regardez dans les deux trois première pages. Vous trouverez dans le bas d'une de ces pages : copyright (ou son symbole) l'éditeur - année.

Copyright, quoi que l'on puise dire en pratique ou autre, c'est tous droits réservés en tout lieu et sur tout support. Cela concerne autant le contenant (le livre) que le contenu (les mots, leur sens et leur utilisation).
La langue française appartient donc aux éditeurs, en tout cas celle que nous avons appris car personne n'a eu d'autre choix que d'acheter un Larousse ou similaire à l'école.

Je reviens pour la suite ...

[[CE] Neuro]

Sujet épinglé !

[freedoman]

Je parle à titre personnel mais c'est aussi la position de la ligue en grande partie.

La licence globale telle qu'elle est proposé aujourd'hui n'est pas un modèle de rémunération viable pour ceux qui créent les oeuvres de l'esprit. Ce n'est pour l'instant qu'une utopie innaplicable car les outils pour l'appliquer équitabelment n'existent pas encore.
Quand aux systèmes des droits d'auteurs, il necessite une remise à plat comme nous le demandons depuis un certain temps.
Plutot que de vouloir instaurer des lois répressives à l'égard de ceux qui téléchargent, une refonte totale du système de répartition des droits, plus de place à l'auteur moins à l'éditeur/producteur/interprete.

Un nouvelle rallonge du délai des droits voisins est prévue prochainement, grace à cela, les petits enfants pourront continuer à vivre grace au travail du grandp père. Mais surtout cela permettra aux gens qui acquiers les droits d'exploitation de ces oeuvres de gagner encore plus d'argent grace à des contrats a la limite de la malhonneteté.

Comme il est rappelé dans le message un peu au dessus, la literrature est la source de la plupart des films produits. L'inspiration des scénaristes vient régulierement des oeuvres écrites  et la musique est couchée sur papier avant d'être écoutée.

Je ne vais pas m'aventurer plus avant sur ce sujet, un débat de vive voix est bien plus productif je pense pour en discuter et pourrait permettre de sensibiliser les gens quant au statut d'artiste auto-produit ou indépendants.

[Meiji]

En faisant un tour d'horizon du droit d'auteur tel qu'il est pratiqué dans l'édition actuelle, j'ai l'intention d'explorer comment il peut être pratiqué au niveau numérique et internet.

Pour revenir à notre dictionnaire, ce serait assez cocasse s'il fallait nous appliquer les règles de droit du copyright. Cela n'empêche pas que ce copyright est revendiqué et affirmé jusque sur internet (dicos également sous copyright). C'est clair, la langue française, ses mots et ses sens appartiennent à des éditeurs.
Si vous avez sous la main un Hugo ou un Zola ou un Sade ou Mme de Sévigné vous devriez feuilleter les deux trois premières pages pour y voir briller tout autant le fameux copyright. Textes du domaine public, ils nous sont tout de même proposés avec les plus grandes limitations d'utilisation. L'éditeur y affirme à chaque fois qu'il est propriétaire de tous les droits concernant l'oeuvre et en interdit toute utilisation autre que définie par la loi (court extrait par ex). Et ne riez pas, avec cela ils ont réussi à empêcher la photocopie à l'école. Je me souviens même d'une classe qui jouait Le Cid en le préparant avec à la main un livre sous copyright.
Et cela au sus et aux vues de tous. C'est une pratique bien établie. Nous ne sommes plus dans le droit d'auteur mais bel et bien dans le droit d'éditeur qu'il faut protéger du lecteur. C'est du délire au plus haut degré.

Lorsque l'on voit les libertés que s'arrogent les éditeurs on ne s'étonnera pas des libertés qu'ils peuvent alors prendre avec les libertés des autres. En premier lieu les auteurs.

Le SNAC (Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs), sur son site, stigmatise les parlementaires pour l'adoption de l'Hadopi indispensable à la sauvegarde des intérêts des auteurs puis se réjouit de son adoption.
-> Site du Snac

A ne pas confondre avec le Syndicat National des Agriculteurs Comoriens
-> Le SNAC Comorien 

Pourtant, dans un ouvrage disponible gratuitement en pdf sur le même site, le SNAC met en évidence toutes les déviances qui portent atteintes aux intérêts des auteurs du fait des éditeurs. Cet ouvrage montre clairement que l'achat des droits d'un auteur revient ni plus ni moins qu'à lui en supprimer l'exercice de la majorité. Car le droit d'un auteur n'est pas unique, il est multiple et peut être fractionné en quantité de droits (pour simplifier).
-> Le contrat d'édition


Le contrat est dit de gré à gré, impossible dans les faits car c'est toujours à prendre ou à laisser et invariable d'un éditeur à un autre. Donc pas le choix, il faut tout abandonner même si l'éditeur n'a aucune capacité à effectuer telle ou telle prestation. Il n'y a pratiquement aucun devoir de l'éditeur sur la majorité des droits concédés. Pourquoi alors "acheter" des droits audiovisuels si l'on a aucun moyen ni aucune intention de réaliser un film. Pourquoi "acheter" les droits dans tous pays alors que l'on est pas capable d'imprimer dans tous ? Et la liste serait longue.
Et la durée ? Si un auteur signe son contrat à 30 ans et décède à 70 ans, il se sera engagé pour 110 ans (40 ans de vie et 70 ans le protection après le décès). Lui et ses héritiers bien entendu.

Il ne va plus rester qu'à voir le statut de l'auteur et l'on va pouvoir aller transposer tout ça sur internet histoire de rigoler encore un peu plus ...

@ toute

[docmac]

Excellent tout ça, merci pour ces infos

[Meiji]

Si le droit d'auteur est souvent assimilé aux émoluments d'auteur, nous n'avons pourtant pas encore parlé d'argent. Le droit d'auteur est avant tout le droit de l'auteur sur son oeuvre (ou ses). La rémunération ne fait qu'en découler. Eolas en avait fait un excellent sujet.
-> Les droits d'auteur pour les nuls
Dans les faits, un auteur édité ne se retrouve plus qu'à avoir le droit de recevoir une rémunération très rarement et faiblement négociable.

Et le statut de l'auteur dans tout cela ?
Si on lui reconnait la paternité et la propriété d'une oeuvre, tout semble fait pour qu'il n'ait d'autre choix que s'en faire dépouiller. Il semblerait bien que l'on ait oublié que la meilleure protection contre un éditeur soit de pouvoir s'en passer. En effet, le seul statut fiscal et juridique qui existe au niveau des auteurs est celui d'auteur édité. Donc qui a abandonné ses droits. Sans éditeur, vous disposez bien sûr de vos droits moraux, mais pour vous publier vous même, plus rien n'existe. Plus de statut autre qu'un statut commercial donc d'éditeur (auto édité nécessite un statut de commerçant dès lors que cela sort du cercle familiale). Sans compter que ce statut n'est pas accessible à tout le monde (même le nouveau statut d'auto entrepreneur) puisque des limitations judiciaires ou contractuelles peuvent s'y opposer ou le limiter. Le droit oui, pouvoir l'exercer non. Sans parler de l'ombre qui plane sur les droits patrimoniaux de par le dépôt de bilan par exemple (c'est déjà le cas pour les brevets).
La boucle est bouclée, sans statut d'éditeur un auteur ne peut pas se publier.

Je prépare l'auteur et internet. Affutez vos arguments ...

[Meiji]

Pour finir avec l'édition et passer à un sujet ô combien plus intéressant signalons qu'un auteur touche entre 6 et 14% (si beaucoup beaucoup de ventes) alors qu'un libraire réclame 30% du prix du livre. Même le réseau Dilicom réclame un accès payant pour les auteurs indépendants qui ne seraient pas référencés en tant qu'éditeur.
Pour un auteur indépendant, mettre ses ouvrages en librairie, même dans des librairies bienveillantes, ne permet pas de sortir plus d'un maigre 15%.
Quant aux frais postaux qui ont été multipliés par deux en 3 ans, ils sont également un frein très important à la vente par correspondance. Pour un livre de poche de 266 pages, je paie 5,15 euros d'envois soit plus que ma marge brute.
Mon libraire en ligne facture 3,97 euros de frais de port grâce à un accord avec la poste.
Dans tous les cas c'est un surcout très important pour le lecteur. Prendre en charge les frais d'envois, comme le fait Amazon, c'est amputer sa marge de plus de 80% (dans le cas d'un envoi à 3,97).

Quelles qu'en soient les raisons, la "profession" fait tout ce qu'elle peut pour limiter l'exercice du droit d'auteur et de publication. N'oublions pas que des éditeurs sont également auteurs et que des artistes sont également producteurs. C'est ainsi qu'est organisé l'impérialisme culturel et l'impossibilité d'accès tant à la culture qu'aux loisirs culturels.

Comment sortir de cette impasse ?
Remettre à plat le droit d'auteur législativement ? Ce serait vertueux mais faire accoucher la montagne d'une souris. Je pense toutefois qu'il y a un autre moyen plus rapide, plus radical, plus équitable, plus universel ; Internet.

Oui, je suis persuadé qu'internet peut être le moteur et le vecteur du changement.

Qu'est-ce qu'un auteur peut attendre d'internet ?
Tout d'abord, on retrouve sur internet, en majorité, les mêmes gangrènes que dans l'édition classique. Editeurs, pseudo auto éditeurs et pseudo cyber-librairies qui ne sont que des coquilles à transfert de marges. App Store par exemple demande 40% du prix de vente de l'application. Des cyber librairies imposent un prix de vente du pdf ahurissant. Quant à Google books c'est la porte ouverte à une main mise économique privée mondiale sur l'édition. Et pourtant je trouve que Google a raison de forcer ainsi la main à tous. C'est pour moi la preuve que l'internet peut influencer et balayer toutes les législations existantes.
On remarquera que tout le monde s'accorde à dire qu'avec les accords Google/Editeurs ce sont les auteurs qui sont sacrifiés et les éditeurs qui creusent leur tombe.
On voit sans peine se profiler le transfert des monopoles des majors vers les monopoles des majors Internet. Et là le risque d'une "cyber Hadopi" sera bien plus redoutable que n'importe quelle Hadopi locale car votée dans des lieux de pouvoir feutrés et omnipotents.
Je crois, pour en avoir beaucoup discuter avec des collègues, que c'est la plus grande crainte que nous ayons, au delà du téléchargement "illégal".
Mettre une oeuvre sur internet c'est actuellement prêter le flanc à une exploitation hors la volonté de l'auteur jusqu'au produit physique. C'est donc, sur internet, jusqu'au droit moral de l'auteur qui est en danger. Et là c'est inacceptable. Si l'on veut que la culture soit accessible à tous et toutes il faut que toutes et tous nous la protégions et la défendions. Si l'on veut des produits culturels sur internet, accessibles, équitables, il faut créer le contexte et les "droits" qui vont le permettre.
Le plus grand soutien de l'internet sera alors les auteurs eux-mêmes car, détenteurs de leurs droits, aucune législation ne pourra les empêcher d'accepter librement des conditions internet qui leur seraient favorables et non pas imposées. Tout est faisable sur Internet. Même revenir sur les 70 ans de "protection" s'il le fallait (je suis pour ou contre, enfin bref pour moins de 70 ans et contre 70 ans).
Je crois que la plus grande victoire que pourrait remporter internet serait de créer le droit "numérique" et la libre circulation des oeuvres.
Tant pis pour les auteurs agrippés à leurs béquilles d'émasculés. Tant pis pour les parlementaires empesés. Tant pis pour les Majors MDR (oups je voulais dire DRM ...).
Il faut remporter une grande victoire, celle de la libre expression et pour moi elle commence par celle des auteurs. Pas pour militer pour ma paroisse mais bel et bien pour tout un chacun. Hugo disait créez une école et vous fermerez une prison. Fermons les prisons.

Quel est votre avis sur le droit d'auteur et ses application sur internet ?
Avez vous des idées sur l'ouverture de la diffusion culturelle sur internet ?

J'espère que vous voyez dans ces propos tout ce qui pourrait militer contre la licence globale ...

Si vous voulez participer à ce débat, je vous proposerai alors le projet "Meiji" dont le nom n'a pas été choisit au hasard ... Pas plus que ce pseudo d'ailleurs. Il va de soi que je ne revendique aucun droit sur ce pseudo ni sur le contenu du projet. Libre de droits donc ...

[The Worm's]

Sincèrement, vu que tu prends un malin plaisir à spammer dans tout le forum, je ne prendrais pas le temps de te lire

salut !

[Meiji]

Aie !

Comment faire alors pour établir un débat mon commandant ?
Si personne ne sait que celui-ci existe ?

Vous luttez contre quoi alors ?

Moi je ne suis pas venu ici pour rigoler ou jouer au petit soldat. Je veux défendre le droit et si vous penser passer outre le droit des auteurs et imposer le votre vous avez devant vous un combattant sans grade mais déterminé. Je suis ici pour proposer et écouter. Ecouter veut dire entendre ET comprendre. Si vous ne voulez pas lire, vous n'avez alors rien à dire.
J'espère avoir d'autres interlocuteurs même moins gradés mais efficaces. Si j'ai pris la peine d'écrire tout cela c'est pour donner le maximum d'infos pas pour faire la promo d'un de mes romans. Je suis prêt à tout remettre en cause.
Je n'exprime qu'une vision et souhaite en avoir en retour. Pour avancer pas pour reculer.
Au moins suis-je le seul auteur à m'exprimer ici. En voulez d'autres au moins ?
Si c'est la guerre aux auteurs (et artistes) que vous avez déclaré alors vous avez perdu. Même dans l'opinion publique c'est peine perdue !
Tout est parti du droit d'auteur. Hadopi n'a d'autre intention "avouée" que de lutter pour cela. A vous de voir si vous combattez contre ou pour (en le définissant).

Là, je n'aurai alors rien compris à la lutte d'ODEBI. Et effectivement je n'aurai rien à y faire. Et je continuerai alors à me battre pour le respect du droit d'auteur contre ODEBI s'il le faut et contre Hadopi c'est sûr. Contre toute junte politique et toute junte numérique. La liberté ne se brade pas et "la guerre est chose trop sérieuse pour la laisser aux mains des militaires". Cela vous dit-il quelque chose ?

Mes respects "mon commandant" !

NB : Si mes interventions choquent ou déplaisent, il ne suffit qu'à vous de les supprimer.

[The Worm's]

Disons que lorsque je viens sur le forum et que je lis dans tout les sujets le même message qui renvoi ici, ne m'encourage pas du tout à lire ce sujet.
En plus cela faisait longtemps que je n'étais pas venu, il faut que je prenne le temps de ratrapper mon retard, donc quand je vois le même message, je le met de coté et je me dis que je le lirais plus tard voir jamais.
Or que si je lis tout mes sujets en retard un par un, je prendrais le temps, le soin de te répondre et de te donner mon soutiens.

Ce n'est pas en spammant notre forum que nous agissons

[[CE] Neuro]

Ce n' est effectivement pas la bonne méthode Meiji.

Nous trouvons le sujet fort intéressant. Tu peut le poster sur ton blog odebi (voir sur le site en dessous de ton pseudo tu as la possibilité de créer ton blog).

Si le sujet est bien posé, je l' enverrai sur le site odebi.org

[Meiji]

OUps ...
J'avais pas vu cette option.

Comme quoi les auteurs ne sont vraiment pas des artistes de l'internet.
Voilà une chose qui peut l'être bonne.

Il va falloir me laisser un peu de temps alors que je vois ce qu'il en est.

Merci 

Bien sûr que ça va être très bon ! On est pas là pour rigoler ni pour délirer non ?
Et je fais comment pour faire savoir à tout le monde ici que y'a ça là bas ? 

[[CE] Neuro]

Tu peut mettre le lien dans ta signature.

[Meiji]

Je n'ai pas trouvé comment créer le blog. Je continue donc ici pour cette partie de proposition.
J'ai cru comprendre que tout le monde n'avait pas accès à cet espace. Je vous laisse donc le soin de diffuser ou non ce fil  .

Mon idée est de prendre à contre pieds les parlementaires de tous poils et de tous pays en créant les droits numériques sur internet, placés sous la déclaration universelle des droits de l'homme avec un véritable espace de gestion des droits par les auteurs en tout lieu et sur tout support. Cela part d'une utopie mais :
Ils ne savaient pas que c'était impossible alors ils l'ont fait [Mark Twain]

L'objectif est de provoquer un tel remous et de tels débats que les parlementaires en seront déboussolés. Egalement de gagner à la cause auteurs et artistes qui sont dans une vraie attente d'un changement. Et cela au niveau international avec la plus grande diffusion possible. Cela aidera également nos amis italiens actuellement sous la même épée de Damocles que nous. Tout cela avec de vraie propositions, de véritables mesures librement consenties donc impossible à empêcher puisque totalement en accord avec l'exercice du droit d'auteur.
Le point d'orgue en serait l'interpellation des prix Nobel de Littérature et de son comité avec une lettre ouverte fracassante.
Je vous propose de bâtir le projet Meiji à soumettre aux auteurs, artistes, gouvernements, instances internationales, acteurs du libre, internautes, etc.
Le nom Meiji vient du nom pris par l'empereur du Japon pour faire entrer en quelques décennies ce pays au tout premier plan mondial en conciliant (difficilement il est vrai au départ) la tradition et le modernisme. Les Samouraï se sont alors mis au service du pays et l'ont fait entrer dans le concert des nations modernes.
Le lien wikipedia -> Meiji
Il ne manquait au japon qu'une dimension pacifiste pour devenir le deuxième PIB du monde. Ce qui est le cas actuellement. Meiji est toujours vénéré comme Le père de la nation moderne japonaise.
A noter que notre Top Gun international (Tom Cruize) a exploité cette image dans "Le Dernier Samouraï" sauf que c'est pour faire l'apologie de la scientologie (ce qu'il revendique).
Je crois que cette image des Samouraï des temps modernes est très forte mais bon ce n'est pas un point essentiel.

Le projet Meiji
Il proposerait aux auteurs un espace internet centralisé de gestion de leurs droits. Il serait placé sous l'égide de la déclaration universelle des droits de l'homme avec déclaration d'intention.
Les auteurs y trouveraient un espace où déposer et commercialiser leurs pdf et epub avec lien vers la vente de leur édition papier propre (je reste pour l'instant sur la littérature uniquement). Ils en fixeraient librement le prix de vente. Tout lecteur pourrait donc venir ici acheter sa lecture "numérique". Il pourrait y avoir une petite cotisation annuelle et une commission sur les ventes.
Seuls les auteurs disposant de la totalité de leurs droits (non concédés) y auraient accès.
Egalement un espace éditeur. Les éditeurs pourraient venir y faire leur marché c'est à dire acheter un droit de publication non exclusif.
Exemple : Un auteur fixe à 1 euro par livre le droit de reproduction, un éditeur peut acheter le droit de publier 1000 livres, il paye donc à l'auteur 1000 euros. C'est assez facile à gérer avec le numéro ISBN. Il ne faut pas perdre de vue que des éditeurs apportent souvent une véritable valeur ajoutée aux livres. Ainsi un éditeur de Bourgogne pourrait publier un certain nombre de livres en reliure cuir, un autre en format poche, un autre traduit en arabe, et sans exclusivité temporelle ni géographique. De nombreux éditeurs pourraient ainsi mettre en valeur leurs talents à égalité avec tout autre éditeur. Une saine compétition et concurrence. Ce ne serait plus alors un contrat d'éditeur mais un contrat d'auteur autorisant le tirage de x ouvrages. Avec tous les problèmes que cela pose au niveau fiscal et juridique et c'est fort bien ainsi. Seront-ce des droits d'auteurs, une concession soumise à TVA (les entreprises françaises seraient alors de fait pénalisées ...). Quid de l'Agessa si éditeur étranger ? Quid de l'auteur interdit de gestion ou celui qui dépasse le CA de l'auto entrepreneur, du détenu qui écrit ses mémoires (privé de ses droits civiques mais jamais au grand jamais de ses droits d'auteurs que personne ne peut lui obliger à concéder). Bref un imbroglio juridique tel que les parlementaires devront obligatoirement statuer sur le statut de l'auteur et de sa fiscalité. Mettons l'Europe la dedans et ça promet de joyeux débats. Et comme il n'y aucune obligation d'attendre ce statut pour opérer, ce sera sous la pression des auteurs et lecteurs que les instances politiques devront se prononcer.
Pour mettre un peu plus de pression, ce projet sollicitera des investisseurs (mécènes compris) qui, libérés du monopole des éditeurs pourraient trouver un nouveau marché. Directement avec l'auteur.
Idem pour les droits audiovisuels des oeuvres et autres.
Pour rajouter à la confusion, imaginons que sur une cotisation de 10 euros, 1 euro soit reversé volontairement par l'auteur aux contributeurs du logiciel libre et c'est tout internet qui soutien le projet.

Créons également dans le projet des librairies exportables qui permettraient à quelque webmaster que ce soit de l'intégrer à son site moyennant une commission sur les ventes et plus rien n'est contrôlable.
Allons encore plus loin en créant des bibliothèques numériques où les auteurs pourraient déposer leurs ouvrages et les lecteurs les consulter avec abonnement. C'est ce qu'il y aurait dans la réalité de plus difficile à créer car comment répartir les cotisations. Un malveillant pourrait avec un seul abonnement télécharger x fois son oeuvre et fausser la répartition mais bon c'est à réfléchir.

En fait l'objectif serait de créer un projet suffisamment crédible pour être proposé et solliciter soutiens et financements privés et publics. Il mettrait également les auteurs au pied du mur vis à vis de leurs lecteurs (ou fans). Il provoquerait un tel débat et un tel raz de marée qu'il pointerait d'emblée les pratiques et les atteintes aux droit.
Je suis persuadé que cela pourrait même être amplifié par des groupes industriels qui verraient là un moyen "politique" de pression. Imaginons qu'un imprimeur Chinois se déclare intéressé par l'idée pour diffuser en France ? Juste histoire de rigoler ... Mais ce n'est pas notre problème.
Ils veulent tous une mondialisation ? Donnant leur la mondialisation des droits d'auteurs géré par les auteurs eux mêmes. Internet est parfait pour cela, il y a la technologie et les ressources. C'est donc parfaitement crédible.
Diffusons ce projet partout, sollicitons les financements privés et publiques partout, obtenons les soutiens d'auteurs et d'internautes, portons le débat autour partout dans le monde.
Imaginez seulement tout ce qui peut être fait autour d'une demande de financement au niveau de l'Europe ? Même si elle est refusée.
Enfin, appuyons tout cela par une lettre ouverte aux Prix Nobel de Littératures, universalisés par cet honneur et qui, de part leur signature au bas de leur contrat d'édition ont, en fait, privé les 5/6ème de l'humanité d'accès à leur oeuvre.
Et tout ce projet le plus légalement du monde.

J'ai personnellement beaucoup d'idées pour donner à ce projet toutes la crédibilité possible.
Et si ça fonctionne vraiment ? Et bien il sera toujours temps de le mettre en oeuvre n'est-il pas ?
Dans tous les cas c'est de nature à créer une véritable onde de choc. J'en suis persuadé.
L'enfer numérique ? Tout juste !

Je suis arrivé au bout de ce fil et j'attends vos réactions ...

Amitiés

Edit du 08/11
Pourquoi enfourcher la cause de la Littérature ?
C'est par rapport à elle qu'ont été édictés les droits d'auteurs dont tous les autres droits (artistiques) découlent.
C'est elle qui a consacré les plus grands penseurs de l'humanité.
Ce sont les auteurs littéraires qui sont les plus oubliés, oppressés et spoliés. Ce sont eux qui contractuellement perdent de fait leur droit à l'expression car fagocités par leur contrat. Ce sont eux dont les droits sont les plus menacés par tout sauf le net.
Ses auteurs sont ceux, en absolue majorité, qui gagnent le moins et pourtant les plus engagés dans leur "art" et l'accès à la culture.
Ce serait une révolution que le net, présenté comme inculte, défende les droits littéraires.
Aucun artiste d'aucune autre discipline ne pourrait alors étaler sa sous culture pour aller contre ou en revendiquer plus.
Ce serait désamorcer le débat et les arguments qui ne semblent tourner qu'autour de la musique et des films.
C'est à partir des droits littéraires qu'il faut revoir les autres droits et non pas l'inverse. Et croyez moi personne n'attend le net sur ce terrain. Un avantage considérable.
Stratégie, stratégie ...